Règlement Intérieur

Article 1
Le présent Règlement Intérieur est un complément aux Statuts du Saint Herblain Natation, il en précise certains points et a pour objet de définir les règles de fonctionnement ordinaires de l’Association.

Article 2
Le Règlement Intérieur est établi ou modifié par le Bureau qui soumet son établissement ou ses modifications
au vote du Comité Directeur.

Article 3
L’adhésion au Saint Herblain Natation se fait en toute connaissance des objectifs du Club, de ses Statuts et de son Règlement Intérieur. Les membres du Club auront l’obligation de respecter celui-ci ainsi que celui de la Piscine.

Article 4
Le montant de la cotisation ou son augmentation est proposé à l’Assemblée Générale et est soumis au vote des membres présents. Cette somme peut être modifiée chaque année lors de l’Assemblée Générale.

Article 5
Chaque adhérent doit fournir un dossier d’inscription dûment rempli accompagné impérativement du Certificat Médical de Non Contre indication  (ou Attestation de Réponse Négative au Questionnaire de Santé), d’une photo d’identité, du montant intégral de la cotisation et de l’acceptation du Règlement Intérieur du Club et de la Piscine.

Article 6
–    Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué en cours d’année quelle qu’en soit la cause.
–    Possibilité de s’inscrire en cours d’année en fonction du nombre de places disponibles.
–    Chaque Adhérent doit être en possession de sa carte ou de sa licence lorsqu’il fréquente la Piscine, un contrôle pouvant être effectué à tout moment.
–    Les adhérents prendront leurs dispositions pour arriver à l’heure et en tenue au bord du bassin.
–    Les cours ne sont pas assurés pendant les congés scolaires et pendant les fermetures des bassins pour nettoyage.
–    Dans le cas où les cours ne pourraient être assurés pour cause de fermeture exceptionnelle de la Piscine, la responsabilité du Club ne saurait être engagée.
–    Les vestiaires ne sont pas surveillés. Par conséquent, il est fortement déconseillé d’y amener des objets de valeur (bijoux, montres, etc…). Il est recommandé de mettre ses chaussures avec ses vêtements dans les casiers fermant à clé.
–    Le Club ne pourra être tenu responsable d’une perte ou d’un vol dans l’enceinte de la Piscine.

Article 7
Pour les enfants :
–    Inscription à partir de 6 ans (5 ans selon niveau).
–    Toutes les absences doivent être signalées au Club et non pas à la Piscine.
–    Les enfants doivent obligatoirement être présents 10 minutes avant le cours et être accompagnés par un adulte.
–    L’adulte devra s’assurer que le cours ait bien lieu car un incident ou une absence indépendants de notre volonté peut annuler celui-ci au dernier instant.
–    Le Club n’est responsable de l’enfant qu’au moment de son entrée dans l’Établissement, et à condition que le cours ait bien lieu.
–    La surveillance et la responsabilité du Club s’arrêtent à la sortie de l’Établissement, d’où l’obligation qu’un adulte soit présent pour prendre en charge l’enfant.
–    Pour le bon déroulement de l’entraînement, les Parents sont tenus à ne pas intervenir durant les cours.
–    Le nageur s’engage à participer à toutes les compétitions pour lesquelles il aura été sélectionné.
–    Afin que le Club vive dans une bonne harmonie, chaque enfant doit respecter l’encadrement et les autres nageurs.
–    En cas de manquements répétés à la discipline, le Club se réserve le droit d’interdire le bassin au concerné, sans remboursement.

Extraits du Règlement Intérieur de la Piscine
–    Port obligatoire d’un bonnet et d’un maillot de bain (pas de short, caleçon, bermuda)
–    Ne pas courir sur le bord des bassins et dans les vestiaires
–    Ne pas sauter dans l’eau, ne pas pousser, ne pas crier
–    Ne pas plonger dans un bassin de faible profondeur
–    Ne pas pratiquer l’Apnée sans autorisation préalable du M.N.S.
–    Respecter le matériel et les lieux
–    Respecter la propreté des douches et des W.C.
–    Ne pas manger dans la piscine et dans les vestiaires.

Le Président
–    Il dirige les travaux du Bureau, du Comité Directeur et des Assemblées Générales.
–    Il signe tous les documents ou lettres engageant la responsabilité morale ou financière de  l’Association.
–    Il représente l’Association dans ses rapports avec les pouvoirs publics, en justice et dans tous les actes de
la vie civile.
–    Il fait exécuter les décisions du Comité Directeur.
–    Il convoque l’Assemblée Générale.
–    Il authentifie et signe tous les actes portant exécution des décisions de l’Assemblée Générale, du Comité Directeur et du Bureau.
–    Il convoque le Comité Directeur.
–    Il convoque le Bureau.
–    Il reçoit les observations et suggestions des divers membres des différentes commissions.
–    Il exécute d’une manière générale toutes les missions qui lui sont confiées par l’Assemblée Générale ou le Comité Directeur.

Le Vice Président remplace le Président dans ses fonctions, en cas d’empêchement, sur délégation de celui-ci.

Le Secrétaire
–    Il veille au respect des Statuts.
–    Il étudie la recevabilité des dossiers d’adhésion.
–    Il rédige et contrôle le rapport annuel d’activité.
–    Il assiste le Président dans sa tâche, rédige les procès verbaux des séances, classe et conserve les archives de l’Association.

Le Secrétaire-Adjoint remplace le Secrétaire dans ses fonctions, en cas d’empêchement, sur délégation de celui-ci.

Le Trésorier
–    Il est responsable de la gestion financière de l’Association.
–    Il recouvre les créances pour les dépenses et place les fonds suivant les instructions du Comité Directeur.
–    Il présente le projet de Budget à l’Assemblée Générale.
–    Il remet à la fin de l’exercice le Bilan à l’Association et à l’O.S.H

Le Trésorier-Adjoint remplace le Trésorier dans ses fonctions, en cas d’empêchement, sur délégation de celui-ci.

Les Membres du Comité Directeur
Ils sont élus au début de chaque Olympiade, et pour 4 ans.

Les Membres Cooptés
–    Des personnes physiques ou morales dont la compétence et/ou la notoriété sont bénéfiques à l’Association sont cooptées par le Bureau.
–    Le nombre des Membres cooptés dépend des places disponibles au sein du Comité Directeur. Leur attribution et la durée de leur mandat seront celles des Membres remplacés.

L’Encadrement et la Surveillance
Sont assurés par :
–    des M.N.S. Brevetés D’État
–    des Jeunes Bénévoles (B.N.S.S.A. et Moniteurs 1 et 2) sous la responsabilité des M.N.S.

RAPPEL

Les Membres du Comité Directeur, les Officiels, les M.N.S. et les Jeunes Encadrants Bénévoles sont dispensés du Paiement de la Cotisation annuelle. Par décision du Comité Directeur du 31 Mai 2018 : dans le cadre de la mise en place de la nouvelle Licence FFN, à compter de la Saison 2018/2019 : Les Membres du Comité Directeur pratiquants ou non, et les Officiels pratiquants paieront un tarif réduit de cotisation annuelle correspondant au montant de leur Licence FFN (soit une remise de la différence entre le Prix de la cotisation et le Prix de la Licence).

Pour les Officiels non pratiquant : Le Club continuera à Payer Leur Licence à La FFN, pour leur permettre d’aider l’association en officiant lors des compétitions selon les obligations définies par les organisateurs de compétition (Club, Comité Départementale, Ligue Régionale…)

Pour les Salariés et les Encadrants Bénévoles : A la date de rédaction (1er Juin 2018) A l’étude selon les nouvelles dispositions liés à la mise en place de la nouvelle licence FFN, et aux obligation réglementaires qui en découleront (conformité CCNS / Règlement FFN…)

Chaque Membre du Bureau ou du Comité Directeur doit être présent aux réunions qui ont lieu environ 1 fois par mois pour le Bureau et 1 fois par trimestre pour le Comité Directeur.
Il devra, dans tous les cas, avertir le Secrétariat au moins 48 heures à l’avance de son éventuelle absence à une réunion. Après 3 absences consécutives, ce Membre peut être exclu du Comité Directeur.

En cas de démission ou d’exclusion d’un Membre du Comité Directeur, celui-ci doit régler sa cotisation annuelle s’il poursuit une activité au sein du Club.